TITRE 1- ADMISSION ET INSCRIPTION

1.1.-Admission à l’école maternelle
Les enfants dont l’état de santé et de maturation physiologique et psychologique est compatible avec la vie collective en milieu scolaire, peuvent être admis à l’école maternelle.
L’inscription est enregistrée par la directrice sur présentation du livret de famille, d’un certificat du médecin de famille et du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d’une contre-indication.
1.2.- Admission à l’école élémentaire
La directrice procède à l’admission à l’école élémentaire sur présentation du livret de famille, du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d’une contre-indication, d’un certificat d’aptitude au sport et du livret scolaire de l’enfant.
Les enfants arrivant d’écoles non françaises passeront un test d’entrée pour déterminer leur niveau.
1.3.-Dispositions communes
Une Assurance Responsabilité Civile et individuelle Accident  est  obligatoire. . Elle ne se substitue en aucune manière à l’assurance maladie.
En cas de changement d’école, un certificat de radiation de l’école d’origine sera exigé. Le livret scolaire sera remis aux parents lors du départ de l’école.
Les modalités d’admission définies ci-dessus ne sont applicables que lors de la première inscription.
Toute modification des données de la fiche de renseignements remplie en début d’année doit être signalée à la directrice.
1.4. -Frais d’inscription
Les frais d’inscription doivent être réglés auprès de l’agent comptable pour que l’enfant soit admis dans l’établissement. Les parents s’engagent à respecter, par signature, les modalités de paiement édictées.

TITRE 2 : FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES
2.1.-Ecole maternelle
2.1.1.- L’inscription à l’école maternelle implique l’engagement pour la famille d’une fréquentation régulière souhaitable pour le bon développement de l’enfant.
2.2.- Absences
2.2.1-Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre tenu par l’enseignant(e) et visé mensuellement  par la directrice. Toute absence doit être signalée au secrétariat de l’école dans la journée et les familles invitées à en faire connaître le motif.
2.3.-Ecole élémentaire
2.3.1.-La fréquentation de l’école élémentaire est obligatoire.
2.3.2- Absences
Les absences sont consignées chaque demi-journée dans un registre tenu par l’enseignant(e) et visé mensuellement  par la directrice. Toute absence doit être signalée au secrétariat de l’école dans la journée et les familles invitées à en faire connaître le motif, avec production, le cas échéant, d’un certificat médical en cas d’absence supérieure à 2 jours.
2.4.-Dispositions communes
2.4.1-Les familles sont tenues de signaler tout cas de maladie contagieuse.
Elles ne doivent pas envoyer  à l’école un enfant malade.
2.4.2 - Retard
Afin de permettre aux classes de débuter à l’heure et ne pas les déranger pendant les heures de travail, la porte de l’école sera fermée à 9h10.

2.5.-Horaires et aménagement du temps scolaire : Dispositions communes 
2.5.1.- L’école ouvre ses portes à 8h45.
2.6. Ecole maternelle  L’accueil dans les classes de maternelle se fait jusqu’à 9h10.
2.6.1.- Récréations  
TPS/PS  de 10h30 à 11h     MS/GS  de 10h20 à 10h50
2.6.2.- Interclasse 
 Repas  TPS/PS  de 11h 50 à 12h30     MS/GS  de 11h55 à 12h30         Récréation de 12h30 à 13h
2.7 Ecole élémentaire  Les cours débutent à 9 h.
2.7.1. Récréations     de 10h30 à 11h      
2.7.2  Interclasse
Repas    de 12h30 à 13h    Récréation  13 h à 13h30
2.7.3. Reprise des cours          Elémentaire   13 h 30     Maternelle  13h
2.8. Dispositions communes 
2.8. Les classes s’achèvent à 15h30.
2.9. Temps périscolaire
2.9.1 Une garderie est assurée de 15h30 à 19h aux frais des parents intéressés.
        Une aide aux devoirs est assurée de 16h30 à 18h aux frais des parents intéressés.

TITRE 3 : VIE SCOLAIRE

3.1.- Dispositions générales
Les enseignants, les intervenants de l’équipe éducative, tout comme les élèves et leurs familles doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence, mépris, irrespect (insultes) qui porteraient atteinte aux autres. Tout comportement violent est prohibé. Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
3.1.1.-Les jeux électroniques et les jeux dangereux sont interdits au sein de l’établissement. Les objets de valeur sont vivement déconseillés et l’école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
Il est souhaitable que les vêtements soient marqués au nom de l’enfant.
3.1.2.-Les manuels de l’école et les livres prêtés aux enfants sont sous la responsabilité des parents; toute détérioration ou perte sera à la charge des familles.
3.1.3.-La présence à toute sortie, organisée dans le cadre des horaires scolaires sous l’autorité de la directrice, est obligatoire.
3.2.-Récompenses et sanctions
3.2.1-Ecole maternelle
L’école doit tout mettre en œuvre pour que la socialisation et l’épanouissement de l’enfant soient favorisés. Un enfant momentanément difficile pourra cependant être isolé, sous surveillance, le temps qu’il retrouve un comportement compatible avec la vie du groupe. Toutefois, quand le comportement d’un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe, la situation de cet enfant sera soumise à l’examen de l’équipe éducative. Une décision de retrait provisoire de l’école peut être prise par la directrice, après un entretien  avec les parents.
3.2.2.- Ecole élémentaire
L’enseignant(e) ou l’équipe pédagogique doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, ceux-ci décideront des mesures appropriées. Un maintien en fin de cycle peut être décidé qui ne peut être que d’une année supplémentaire pour l’ensemble de la scolarité élémentaire.
Tout châtiment corporel est strictement interdit.
Les manquements au règlement intérieur de l’école, et en particulier toute atteinte physique ou morale des autres élèves peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, si nécessaire, portées à la connaissance des familles.
Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément, et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.
Dans le cas de difficultés particulièrement graves, sa situation sera soumise à l’examen de l’équipe éducative .L’aide d’un psychologue ou d’un médecin pourra être demandée. Une décision de retrait provisoire de l’école peut être prise par la directrice, après un entretien avec les parents.

TITRE 4 : SURVEILLANCE
4.1.-Dispositions générales
4.1.1.-La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, doit être continue et leur sécurité  être constamment assurée.
4.1.2.-Toute blessure, même légère, doit être immédiatement signalée à la directrice d’école par l’enseignant ou la personne se trouvant au service dans la cour, qui prendra les mesures nécessaires.
Les familles doivent impérativement indiquer le nom du centre médical vers lequel elles souhaitent que l’on adresse leur enfant en cas de nécessité.
4.2.-Modalités particulières de surveillance
L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe. Le service de surveillance à l’accueil, aux récréations et à la sortie des classes, est réparti entre les enseignants en conseil des maîtres de l’école.
4.3.- Accueil et remise des élèves à la famille
4.3.1.- Dispositions communes
Les enfants sont rendus à leur famille, à l’issue des classes du matin et/ou de l’après-midi.
Un enfant ne peut sortir de l’école avant l’heure réglementaire sans y être autorisé par son enseignant(e) et seulement sur demande écrite des parents. Il ne pourra quitter l’école qu’accompagné d’un des parents ou d’une personne autorisée et après signature d’une décharge de responsabilité.
4.3.3.- Dispositions particulières à l’école maternelle
Les enfants sont remis par les parents ou les personnes en charge à l’enseignant(e) de l’élève. Ils sont repris à la fin de la demi-journée ou de la journée, par les parents ou par toute personne nommément désignée par eux par écrit et présentée à la directrice et à l’enseignant(e). Les enfants sont sous la responsabilité des enseignants jusqu’à 15h30 puis sous la responsabilité des ASEM jusqu’à 16 h. Ils seront remis au service de garderie aux frais des parents après 16 h.

TITRE 5 : USAGE DES LOCAUX ET SECURITE

5.1.- Ni les élèves, ni les parents ne doivent pénétrer à l’intérieur de l’école avant les heures d’ouverture.
5.2.- Les voitures ne doivent en aucun cas pénétrer dans l’enceinte de l’établissement.
Pour des raisons de sécurité il est strictement interdit de se garer devant l’école.
5.3.-Toute déprédation des locaux est strictement interdite.

Toutes les dispositions qui s’appliquent à l’élémentaire s’appliquent également aux élèves suivant une scolarité par le CNED.

Le non-respect de ce règlement fera l'objet d'une convocation des parents après avertissement écrit de la Directrice.

La Directrice de l'établissement,
Catherine Harnois